Le Conseil des droits de l’homme examine son programme de travail pour le cycle 2007/2008

juin 2007

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Le Conseil des droits de l’homme examine son programme de travail pour le cycle 2007/2008

Conseil des droits de l’homme 22 juin 2007

Il reporte la réunion du Comité préparatoire de la Conférence de suivi de Durban

Le Conseil des droits de l’homme a conclu aujourd’hui une session d’organisation qui s’est ouverte le 19 juin avec l’élection de son Président et des autres membres du bureau pour sa deuxième année de fonctionnement.

Il a notamment pris des dispositions en vue d’arrêter le programme de travail pour l’année à venir et a décidé de reporter la tenue de la première session du Comité préparatoire de la Conférence de suivi de Durban, qui devait se tenir la semaine prochaine.

S’agissant du programme de travail du Conseil, le Conseil a entendu le Président du Conseil, l’Ambassadeur Doru Costea de la Roumanie, qui a indiqué que le bureau envisageait de désigner quatre facilitateurs qui travailleraient d’ici à la session de septembre du Conseil afin de dégager des propositions concrètes devant être examinées par le Conseil en septembre.
Nous devons travailler sur quatre séries de questions, a précisé le Président : celles ayant trait aux modalités de l’examen périodique universel ; celles ayant trait au Comité consultatif et aux mécanismes visant à poursuivre le travail des groupes de travail de l’ancienne Sous-Commission ; celles portant sur les critères de sélection des titulaires de mandats ; et enfin les questions relatives à la procédure de plaintes. M. Costea a indiqué qu’il organiserait, le mercredi 25 juillet, une réunion informelle en vue de désigner les quatre facilitateurs.

La sixième session ordinaire du Conseil, qui doit se tenir du 10 au 28 septembre 2007, se concentrera essentiellement sur le suivi du processus de renforcement institutionnel, a indiqué le Président. Il a aussi souligné qu’il était envisagé de prendre une décision, à l’occasion de cette sixième session, concernant le calendrier des réunions pour l’année à venir.

M. Costea a rappelé que le Conseil se réunira chaque année en session ordinaire pendant au moins dix semaines et tiendra six semaines de réunions consacrées à l’examen périodique universel sous forme de groupe de travail ; il tiendra en outre plusieurs sessions d’organisation avant chaque session plénière et consacrera un certain temps à la préparation de la Conférence d’examen de Durban. Les propositions du Président sur la marche à suivre ont été approuvées.

Plusieurs délégations ont suggéré que le programme de travail annuel du Conseil devrait être arrêté avant la session de septembre, afin d’assurer une visibilité et une prévisibilité accrues des travaux.

Les représentants des pays suivants ont fait des observations ou demandé des précisions au sujet des questions d’organisation : Pakistan, Chine, Afrique du Sud, Portugal, Inde, Slovénie, Brésil, Allemagne, Royaume-Uni, Nigéria, Australie, Italie, Uruguay, Pays-Bas, Algérie, Inde.

Le Conseil a en outre entendu Mme Gay McDougall, experte indépendante sur les questions relatives aux minorités et Présidente de la Réunion annuelle des titulaires de mandats et de leur comité de coordination, qui a transmis au Conseil le message des titulaires de mandat dans lequel ils se félicitent de l’accord obtenu le 18 juin dernier sur le processus de renforcement institutionnel.

Les titulaires de mandat saluent notamment le fait qu’ils auront davantage l’occasion d’avoir des dialogues interactifs avec le Conseil. Les titulaires de mandat prennent note de la création du nouveau Comité consultatif en espérant pouvoir explorer les synergies éventuelles avec cet organe.

S’agissant de la sélection des titulaires de mandat, ces derniers espèrent pouvoir contribuer à l’élaboration des critères techniques. Les titulaires de mandat confirment qu’ils comptent continuer étroitement avec le Conseil à assurer la mise en œuvre des obligations en matière des droits de l’homme et la promotion de la coopération et du dialogue avec tous les États.

Le Conseil a enfin décidé de reporter à une date ultérieure la réunion, initialement prévue la semaine prochaine, du Comité préparatoire de la Conférence de suivi de Durban. Le Président du Conseil a indiqué que l’Ambassadrice Najat Al-Hajjaji de la Libye avait été désignée Présidente de cette future réunion, et que des discussions sont en cours actuellement sous la direction de Mme Al Hajjaji.

Il s’est dit convaincu que des progrès significatifs pourraient être accomplis rapidement sur des questions telles que l’ordre du jour et le calendrier du Comité préparatoire ainsi que d’autres questions. M. Costea a expliqué avoir été informé qu’il ne serait toutefois pas possible, dans le très court laps de temps disponible, de conclure le processus préparatoire en vue d’une réunion dès la semaine prochaine.

La prochaine session ordinaire du Conseil des droits de l’homme aura lieu du 10 au 28 septembre 2007, au Palais des Nations à Genève.


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